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Conseil communal du 16 décembre 2019

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1

Procès-verbal de la séance du 25 novembre 2019 – Approbation

2

Plan stratégique transversal - Prise d'acte

3

Déclaration de politique du logement

Logements
4

Modification du cadre du personnel administratif – Approbation

Emploi
5

Achat d'une machine de désherbage - Approbation des conditions.

Environnement - Travaux
6

Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2020 - Se…

Finances et budgets - Police
7

CCATM - Démission Jean-Guibert CROUGHS - Désignation Wenceslas de Biol…

Aménagement du territoire et urbanisme
8

Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Rue …

Travaux
9

Règlement de taxe pour la délivrance de documents administratifs pour …

État civil - Taxes et redevances
10

Règlement de taxe pour la force motrice pour les exercices 2020 à 2025…

Taxes et redevances
11

Règlement de taxe pour les travaux de raccordement d'immeubles au rése…

Taxes et redevances - Voirie et égouttage
12

Règlement de taxe pour l'absence d'emplacement de parcage pour les exe…

Aménagement du territoire et urbanisme - Logements - Taxes et redevances
13

Règlement de taxe de séjour pour les exercices 2020 à 2025 - Approbati…

Taxes et redevances - Tourisme
14

Règlement de taxe pour les agences bancaires pour les exercices 2020 à…

Taxes et redevances
15

Règlement de taxe pour les secondes résidences pour les exercices 2020…

Taxes et redevances
16

Règlement de taxe pour la construction et l'aménagement de bâtiments p…

Aménagement du territoire et urbanisme - Taxes et redevances - Travaux
17

Règlement de taxe pour les immeubles inoccupés pour les exercices 2020…

Taxes et redevances
18

Règlement de taxe pour les surfaces de bureau et locaux affectés à l'e…

Taxes et redevances
19

Règlement de taxe pour la distribution gratuite d'écrits publicitaires…

Commerces - Taxes et redevances
20

Règlement de taxe sur les exhumations pour les exercices 2020 à 2021 -…

Cimetières - Taxes et redevances
21

Règlement de taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mise…

Cimetières - Taxes et redevances
22

Règlement de redevance sur les concessions du cimetière communal pour …

Cimetières - Taxes et redevances
23

Règlement de redevance sur la location de signaux routiers pour les ex…

Taxes et redevances - Travaux
24

Règlement de redevance sur la conservation des véhicules (saisis ou dé…

Police - Taxes et redevances
25

Règlement de redevance pour l'intervention d'un géomètre pour les exer…

Aménagement du territoire et urbanisme - Taxes et redevances
26

Règlement de redevance pour les prestations communales administratives…

Taxes et redevances
27

Règlement de redevance pour l'enlèvement des versages sauvages pour le…

Environnement - Taxes et redevances
28

Règlement de redevance pour droit d'emplacement sur les marchés pour l…

Commerces - Taxes et redevances
29

Règlement de redevance pour parking (zone bleue) pour les exercices 20…

Mobilité - Taxes et redevances
30

Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges ser…

Festivités et folklore - Taxes et redevances
31

Règlement Redevance Parking - Exercices 2020 -2025 - Modifications – A…

Mobilité - Taxes et redevances
32

Modifications budgétaires 2/2019 - Approbation par l'autorité de tutel…

33

Budget 2020 - Deux douzièmes provisoires – Approbation

Finances et budgets